Mentions lÉgales


AVIS RELATIF AUX LOGICIELS DISPONIBLES SUR LE PRÉSENT SITE WEB

Tout logiciel qui peut être téléchargé à partir du présent serveur (ci-après appelé « Logiciel ») constitue une oeuvre protégée par droit d'auteur de Technomedia et/ou de ses fournisseurs. L'utilisation du Logiciel est régie par les modalités comprises dans le contrat de licence pour utilisateur final, s'il y a lieu, qui accompagne le Logiciel (ci-après appelé « Contrat de licence »). Un utilisateur final devra obligatoirement convenir d'être lié par le Contrat de licence afin d'installer et/ou d'utiliser un logiciel comportant un Contrat de licence. Le Logiciel ne peut être téléchargé qu'à des fins d'utilisation par des utilisateurs finaux conformément aux dispositions du Contrat de licence. Toute reproduction ou redistribution du Logiciel non conforme au Contrat de licence est expressément interdite par la loi et peut entraîner des sanctions civiles et pénales. Les contrevenants seront poursuivis dans toute la mesure permise par la loi.


SANS LIMITER LA PORTÉE GÉNÉRALE DE CE QUI PRÉCÈDE, LA COPIE OU LA REPRODUCTION DU LOGICIEL SUR TOUT AUTRE SERVEUR OU TOUT ENDROIT À DES FINS DE REPRODUCTION OU DE REDISTRIBUTION ADDITIONNELLE EST EXPRESSÉMENT INTERDITE SAUF SI ELLE EST EXPRESSÉMENT PERMISE. LE LOGICIEL EST GARANTI, SI TEL EST LE CAS, UNIQUEMENT CONFORMÉMENT AUX MODALITÉS DU CONTRAT DE LICENCE. SAUF TEL QUE GARANTI DANS LE CONTRAT DE LICENCE, TECHNOMEDIA DÉNIE PAR LES PRÉSENTES TOUTE GARANTIE ET CONDITION EN CE QUI CONCERNE LE LOGICIEL, NOTAMMENT TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADAPTATION À UNE FIN PARTICULIÈRE, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON ET TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS QUANT À LEUR PROPRIÉTÉ.


AVIS RELATIF AUX DOCUMENTS DISPONIBLES SUR LE PRÉSENT SITE WEB

L'utilisation des documents (par exemple : les communiqués, les fiches techniques, les démonstrations et les foires aux questions) disponibles sur le présent serveur est permise, pourvu (1) que l'avis de droits d'auteur ci-dessous figure sur toutes les copies et que l'avis de droits d'auteur de même que le présent avis d'autorisation y figurent; (2) que l'utilisation des documents sur le présent serveur ne soit destinée qu'à des fins de renseignements et des fins personnelles et non commerciales, et que les documents ne soient pas copiés ni publiés sur tout ordinateur en réseau ou diffusés dans tout média; et (3) qu'aucun des documents ne soit modifié et/ou altéré. L'utilisation à toute fin autre que celles précisées est expressément interdite par la loi et peut entraîner de graves sanctions civiles ou pénales. Les contrevenants seront poursuivis dans toute la mesure permise par la loi. Les documents précisés ci-dessus n'incluent pas le design ni la conception graphique des sites Web technomedia.ca et myTM SIGAL®.com ou tout autre site appartenant à Technomedia, exploité, fourni sous licence ou contrôlé par Technomedia. Les éléments constituant les sites Web de Technomedia sont protégés en vertu des lois applicables aux habillages distinctifs (Look and Feel), aux marques de commerce, à la concurrence déloyale et aux droits d'auteur et ne peuvent être copiés ni imités en tout ou en partie. Aucun logo, graphique, ni aucune image ou animation d'un site de Technomedia ne peut être copié ou retransmis sans l'autorisation expresse de Technomedia.


TECHNOMEDIA ET/OU SES FOURNISSEURS NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DES DOMMAGES SPÉCIAUX, INDIRECTS OU ACCESSOIRES, OU DE QUELS QUE DOMMAGES QUE CE SOIT RÉSULTANT DE LA PERTE D'UTILISATION, DE DONNÉES OU DE PROFITS, DANS LE CADRE D'UNE ACTION FONDÉE SUR LA RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU SUR LA NÉGLIGENCE DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE LA PERFORMANCE DES RENSEIGNEMENTS DISPONIBLES SUR CE SITE, CE SERVEUR OU TOUT AUTRE SITE EXPLOITÉ PAR TECHNOMEDIA. LES DOCUMENTS ET GRAPHIQUES CONNEXES PUBLIÉS SUR LE PRÉSENT SERVEUR PEUVENT COMPRENDRE DES INEXACTITUDES TECHNIQUES OU DES ERREURS TYPOGRAPHIQUES. DES CHANGEMENTS SONT PÉRIODIQUEMENT APPORTÉS AUX RENSEIGNEMENTS CONTENUS AUX PRÉSENTES. TECHNOMEDIA ET/OU SES FOURNISSEURS RESPECTIFS PEUVENT ET SE RÉSERVENT LE DROIT D'APPORTER DES AMÉLIORATIONS ET/OU DES CHANGEMENTS AUX PRODUITS ET/OU AUX PROGRAMMES DÉCRITS AUX PRÉSENTES EN TOUT TEMPS ET SANS PRÉAVIS.


LES LIENS AUX SITES DE TIERS LES LIENS CONTENUS DANS CE SITE WEB VOUS PERMETTENT DE QUITTER LE SITE DE TECHNOMEDIA. LES SITES AINSI RELIÉS NE SONT PAS CONTRÔLÉS PAR TECHNOMEDIA ET TECHNOMEDIA N'EST PAS RESPONSABLE DU CONTENU D'AUCUN SITE RELIÉ NI D'AUCUN LIEN CONTENU DANS UN SITE RELIÉ, DE MÊME QUE D'AUCUNE MODIFICATION OU MISE À JOUR APPORTÉE À CES SITES. TECHNOMEDIA NE FOURNIT CES LIENS QUE POUR LA COMMODITÉ DES CLIENTS, ET L'INCLUSION DE TOUT LIEN NE CONSTITUE PAS L'AVAL DU SITE PAR TECHNOMEDIA.


AVIS DE DROIT D'AUTEUR
Copyright © 2004 Technomedia Formation inc. 1001, boul. De Maisonneuve Ouest, 5e étage, Montréal (Québec), Canada H3A 3C8. Tous droits réservés.


MARQUES DE COMMERCE
Technomedia Formation inc., Technomedia Training Inc., TM SIGAL®, MyTM SIGAL®.